Ministry of Transportation / Ministère des Transports
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Les documents sur support papier peuvent être commandés soit par Internet, au site Web ServiceOntario Publications, soit par téléphone, en appelant l'Infocentre ServiceOntario, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, aux numéros suivants :
416 326-5300
416 325-3408 (ATS)
1 800 668-9938 (sans frais au Canada)
1 800 268-7095 (ATS, sans frais en Ontario)

Pour demander les documents en d'autres versions que sur support papier, on peut communiquer avec l'Infocentre ServiceOntario aux numéros indiqués ci-dessus.

Sécurité sur l'eau

La navigation de plaisance : une façon amusante et excitante de passer du temps avec la famille et les amis. Pour que la navigation de plaisance soit une expérience agréable, il faut respecter les règles de sécurité. Voici trois moyens utiles d’atténuer les risques dans une embarcation :

photo of a life preserver

Utilisez l’équipement de sécurité!

Assurez-vous que toutes les personnes à bord portent un gilet de sauvetage approuvé ou un vêtement de flottaison individuel (VFI) et qu’il est bien attaché.

Si vous conduisez, ne buvez pas!

L’alcool et la navigation de plaisance ne font pas bon ménage. En Ontario, votre permis de conduire peut être suspendu si votre taux d’alcoolémie est de 0,05.

Suivez une formation!

Elle vous permettra d’acquérir les connaissances nécessaires pour faire des choix sensés en bateau.

Pour d’autres conseils sur la navigation de plaisance, visitez les sites suivants :

Un plaisancier pris en train de piloter un bateau lorsqu’il est en état d’ébriété est passible des mêmes sanctions qu’un automobiliste conduisant en état d’ébriété. Les sanctions comprennent :

  • une suspension du permis de conduire de 3, 7 ou 30 jours si son taux d’alcoolémie se situe dans la « fourchette d’avertissement » (entre 0,05 et 0,08) à compter du 1er mai 2009 link to warn range suspension fact sheet which can also appear on this page in a sidebar. Un plaisancier pris plus d’une fois en train de piloter un bateau en état d’ébriété devra suivre un programme d’éducation et de traitement de l’alcoolisme et se verra imposer l’installation d’un dispositif de verrouillage du système de démarrage.

    Pour les plaisanciers dont l’alcoolémie est supérieure à 0,08 :
    • une suspension immédiate de 90 jours du permis de conduire;
    • une évaluation de la consommation d’alcool et une participation à un programme éducatif et un suivi comme conditions à la remise en vigueur du permis;
    • l’installation d’un dispositif de verrouillage du système de démarrage sur le véhicule du plaisancier (son véhicule, pas son bateau);
    • la mise en fourrière du véhicule du conducteur pris à conduire pendant la suspension de son permis;
    • si le conducteur du bateau est reconnu coupable en vertu du Code criminel du Canada, il fait face à une suspension de permis pouvant aller de un an à un retrait de permis définitif suivant qu’il s’agit d’une première infraction, d’une deuxième infraction ou plus.

Ces sanctions s’appliquent à toute personne prise en état d’ébriété pendant qu’elle conduit une embarcation motorisée ou non, qu’il s’agisse d’un bateau à moteur, d’un canot, d’un kayak, d’une moto marine, d’un voilier, d’un canot pneumatique ou d’un radeau.